Centre juridique
Toutes les politiques, au même endroit
Ouvrez une politique pour la lire en entier.
Conditions d’utilisation
Les conditions applicables au site web Hephaestus, à l’application de bureau, au Portail projet et à Doc-Sig.
Dernière mise à jour : 13 NOV. 2026
Politique de confidentialité
Ce que collecte Hephaestus, dans quel but, qui le traite, sa durée de conservation, et comment le consulter, le modifier ou le supprimer.
Dernière mise à jour : 13 NOV. 2026
Politique de résiliation et de remboursement
Le fonctionnement de la résiliation et des remboursements pour les offres et les achats sur la Place de marché, dès leur mise en vente.
Dernière mise à jour : 03 NOV. 2026
Politique de partage des données
Les entreprises qui traitent vos données pour notre compte, les autres destinataires qui peuvent les recevoir, le traitement de vos fichiers de projet, le traitement des demandes légales et la suppression de votre compte.
Dernière mise à jour : 13 NOV. 2026
Licence du logiciel (CLUF)
La licence de l’application de bureau Hephaestus.
Dernière mise à jour : 13 NOV. 2026
Licence de la Place de marché
Les deux licences applicables à tout ce qui figure sur la Place de marché : la licence Standard, fournie avec chaque article, et la licence Étendue, qu’un vendeur peut proposer. Utilisez les articles dans vos propres projets, travaux rémunérés pour des clients compris, imprimez-les, et partagez et vendez ce que vous créez, mais pas le fichier lui-même ; la licence Étendue vous permet en outre d’inclure un article dans vos propres produits.
Dernière mise à jour : 28 OCT. 2026
Politique PI et DMCA
Le traitement des réclamations en matière de propriété intellectuelle : signaler une annonce, le contenu d’une notification de retrait, la suite donnée et le fonctionnement de la contre-notification.
Dernière mise à jour : 06 NOV. 2026
Divulgation responsable
Vous avez trouvé un problème de sécurité ? Signalez-le-nous en privé, laissez-nous un délai raisonnable pour le corriger, et nous n’engagerons aucune poursuite au titre des recherches menées de bonne foi.
Dernière mise à jour : 06 NOV. 2026
Les pratiques de sécurité, la liste des sous-traitants et la déclaration d’accessibilité se trouvent dans le Centre de confiance. Des questions ? Écrivez-nous.