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Le présent document est une traduction de l’original anglais et peut contenir des erreurs. La version anglaise constitue le document juridique de référence et prévaut sur toute traduction.

Politique de résiliation et de remboursement

Le fonctionnement de la résiliation et des remboursements pour les offres et les achats sur la Place de marché, dès leur mise en vente.

Dernière mise à jour : ⁨03 NOV. 2026⁩

Rien n’est encore en vente

Les offres payantes et les achats sur la Place de marché ne sont pas encore proposés à la vente ; il n’y a donc rien à rembourser. Ces règles s’appliquent à compter du jour de leur ouverture, et nous les publions dès maintenant pour que vous puissiez les lire au préalable.

Abonnements (prévus)

Résiliez à tout moment depuis Paramètres → Offre et facturation. Il n’y a pas de frais de résiliation, et aucun prélèvement ultérieur n’a lieu.

Avant la version 1.0, les offres Amateur et Professionnel sont tarifées selon le stade de publication : Alpha, puis Bêta, puis 1.0. Lorsque le prix d’un nouveau stade est fixé, nous vous en informons 90, 30 et 7 jours à l’avance, ainsi que le jour même. Votre offre n’est renouvelée au nouveau prix que si vous choisissez de la conserver ; dans le cas contraire, elle prend fin avec la période payée et votre compte redevient un compte gratuit.

À partir de la version 1.0, nous visons à maintenir votre prix inchangé tant que votre abonnement se poursuit, et à vous prévenir bien avant tout changement. Le plafond Fondateur fait exception : à partir de la version 1.0, un Fondateur paie au maximum 155 $ par mois par carte ou 145 $ par prélèvement bancaire, aussi longtemps que cet abonnement reste actif.

Cela concerne le prix de votre offre elle-même. Toute modification du prix d’une option ou d’un pack de stockage vous est annoncée un mois à l’avance, puis de nouveau la veille. Un tarif promotionnel prend fin selon ses conditions, et une offre au prix bancaire passe au prix carte à compter de son prochain renouvellement dès lors que vous payez par carte.

Offres mensuelles : résiliez dans les 24 heures suivant un prélèvement et il est intégralement remboursé ; dans les 72 heures, 80 % sont remboursés. Au-delà de 72 heures, aucun remboursement n’est accordé.

Offres annuelles : résiliez dans les 72 heures suivant un prélèvement et 80 % sont remboursés ; au-delà et avant six mois, 50 %. Après six mois, aucun remboursement n’est accordé.

Ces règles s’appliquent aux renouvellements comme aux premiers paiements, ainsi qu’aux licences entreprise. Les remboursements ont lieu automatiquement lorsque vous résiliez dans ces délais (pour les licences entreprise, notre équipe effectue le remboursement), sur la carte ou le compte bancaire utilisé pour le paiement. Vous conservez un accès complet pour la partie de la période qui n’a pas été remboursée.

Pour un paiement depuis un compte bancaire américain, les délais de remboursement courent à partir de l’encaissement du paiement, et non de son lancement, et rien ne peut être remboursé tant que le paiement est en cours d’encaissement. Le remboursement est versé sur ce compte bancaire et met jusqu’à 3 jours ouvrés à arriver. Merci de ne pas contester un paiement auprès de votre banque une fois son remboursement en cours.

Si un remboursement ne peut pas être effectué automatiquement, votre offre court jusqu’à la fin de la période payée et nous vous contactons pour régler le remboursement.

Les remboursements automatiques sont limités à deux sur toute période de 12 mois, et seules les résiliations effectivement remboursées comptent. Au-delà de deux, la page de paiement vous indique avant le paiement que le nouvel achat ne peut pas être remboursé automatiquement ; si vous risquez d’avoir besoin d’un remboursement, contactez-nous donc avant d’acheter.

Une offre résiliée sans remboursement court jusqu’à la fin de la période payée ; en cas de remboursement partiel, l’accès court pour la partie non remboursée. Tout tarif promotionnel ou toute place Fondateur prend fin à la fin de l’accès, sans jour supplémentaire.

Tout remboursement d’un paiement d’offre met fin à cette offre ; vous ne conservez l’accès que pour la partie de la période en cours qui ne vous a pas été remboursée. La reprise d’un paiement par l’intermédiaire de votre banque ou de l’émetteur de votre carte (litige ou rétrofacturation) met également fin immédiatement à l’offre et à tout son accès, y compris pour la période déjà payée.

Passer à une offre supérieure en cours de période payée, de l’offre Amateur à l’offre Professionnel ou du mensuel à l’annuel, crédite la partie inutilisée de ce que vous avez payé pour cette période sur le premier paiement de la nouvelle offre. Votre ancienne offre prend fin lorsque ce paiement aboutit, et rien n’en est remboursé. Un remboursement de ce premier paiement ne restitue que ce que vous avez payé, et non le crédit.

Si un paiement de renouvellement échoue, nous vous envoyons immédiatement un e-mail. À moins qu’il n’aboutisse dans les 4 heures suivant son échéance, l’accès payant prend fin et votre compte devient un compte gratuit. Vos fichiers restent les vôtres et continuent de s’ouvrir. Un tarif promotionnel ou une place Fondateur prend fin avec l’abonnement. Vous pouvez souscrire une nouvelle offre à tout moment, et votre date de prélèvement devient alors le jour de votre paiement.

Si vous êtes consommateur dans l’Union européenne, l’Espace économique européen ou le Royaume-Uni, vous pouvez également exercer votre droit de rétractation sur une nouvelle offre dans les 14 jours suivant sa souscription, pour quelque raison que ce soit, en la résiliant et en envoyant un e-mail à billing@hephaestus.design. Ce que vous avez payé vous est remboursé, déduction faite d’une part correspondant aux jours pendant lesquels l’offre était déjà active si vous avez demandé qu’elle commence immédiatement.

Lorsque la loi de votre lieu de résidence vous accorde un droit de résiliation ou de remboursement plus favorable que ces règles, ce droit s’applique également, et rien dans la présente politique ne vous en prive.

Achats sur la Place de marché (prévus)

Pendant les 2 heures qui suivent l’achat d’un article, vous pouvez en obtenir vous-même le remboursement depuis votre Inventaire.

Changement d’avis : tant que vous n’avez pas téléchargé l’article, le remboursement est approuvé immédiatement, sans attendre l’assistance, pour le prix diminué des frais de carte (2,9 % + 0,30 $), que les réseaux de cartes ne restituent pas. Les remboursements par carte apparaissent généralement sous 5 à 10 jours ouvrés. Le téléchargement de l’article met fin aux remboursements pour changement d’avis, et une confirmation vous est demandée avant.

Article défectueux ou non conforme à sa description : faites la demande depuis votre Inventaire dans les 2 heures, même après le téléchargement, ou contactez l’assistance passé ce délai. L’assistance examine l’article et, s’il est défectueux ou non conforme à sa description, le prix intégral vous est remboursé.

Après trois remboursements pour changement d’avis en 90 jours, les remboursements instantanés sont suspendus sur votre compte, et l’assistance examine alors chaque demande.

La taxe sur les ventes est toujours intégralement remboursée. Un article remboursé est retiré de votre Inventaire, et votre licence d’utilisation dans vos projets prend fin.

Si vous êtes consommateur dans l’Union européenne, l’Espace économique européen ou le Royaume-Uni, vous pouvez exercer votre droit de rétractation sur un achat dans les 14 jours qui suivent celui-ci, tant que vous n’avez pas téléchargé l’article, et obtenir le remboursement du prix intégral, frais de carte compris. Avant le téléchargement, il vous est demandé d’accepter que celui-ci commence immédiatement et mette fin à ce droit. Pour vous rétracter, contactez l’assistance depuis votre Inventaire ou envoyez un e-mail à billing@hephaestus.design.

Comment résilier ou demander un remboursement

La résiliation se fait en libre-service dans Paramètres → Offre et facturation. Les remboursements de la Place de marché se demandent depuis votre Inventaire. Les autres demandes de remboursement sont traitées par une personne : écrivez à billing@hephaestus.design.